Condition d'utilisation autorisée

TRW Aftermarket

La présente politique d'utilisation acceptable stipule les conditions selon lesquelles vous pouvez accéder à notre site Internet [www.trwaftermarket.com]. La présente politique d'utilisation acceptable s'applique à tous les utilisateurs et visiteurs de notre site.

Le fait que vous utilisiez notre site signifie que vous acceptez et vous engagez à respecter toutes les règles de la présente politique d'utilisation acceptable, qui complète nos conditions d'utilisation du site Internet.

[www.trwaftermarket.com] est un site exploité par ZF Friedrichshafen AG, ZF Aftermarket (« Nous »).  Nous sommes enregistrés en Allemagne sous le numéro de société HRB 630206 et notre siège social est sis ZF Friedrichshafen AG, ZF Aftermarket, Rudolf-Diesel-Straße 7, 56566 Neuwied, Allemagne.  Notre adresse commerciale principale est ZF Friedrichshafen AG, ZF Aftermarket, Rudolf-Diesel-Straße 7, 56566 Neuwied, Allemagne. Notre numéro de TVA est DE 145 374 190.

 

UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser notre site qu'à des fins légales.  Vous ne devez pas utiliser notre site :

  • D'une façon contraire à toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
  • D'une façon illégale ou frauduleuse, ou qui a un objectif ou un effet illégal ou frauduleux.
  • Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des personnes mineures d'une quelconque manière.
  • Pour envoyer, recevoir sciemment, mettre en ligne, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériau qui n'est pas conforme à nos normes en matière de contenu.
  • Pour transmettre, ou faire envoyer tout matériau publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
  • De transmettre sciemment toute donnée, envoyer ou mettre en ligne tout matériau contenant des virus, chevaux de Troie, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, publiciels ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour perturber le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.

Vous vous engagez également :

  • À ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site en infraction avec les dispositions de nos conditions d'utilisation du site Internet
  • À ne pas accéder sans autorisation, entraver, endommager ou perturber :
  • toute partie de notre site ;
  • tout matériel ou réseau sur lequel notre site est stocké ;
  • tout logiciel utilisé pour la fourniture de notre site ; ou
  • tout matériel, réseau, ou logiciel appartenant à (ou utilisé par) une quelconque tierce partie.

 

SERVICES INTERACTIFS

Nous pouvons proposer ponctuellement des services interactifs sur notre site, y compris, entre autres :

  • Salles de discussion.
  • Forums.

Lorsque nous proposons un service interactif, nous indiquerons clairement le type de service offert, s'il est surveillé par un modérateur, et quelle forme de modération est utilisée (y compris si elle est humaine ou technique).

Nous ferons notre possible pour évaluer tout risque possible émanant de tierces parties pour les utilisateurs (et en particulier les enfants) lorsqu'ils utilisent tout service interactif proposé sur notre site, et nous déciderons au cas par cas s'il convient de faire appel à un service de modération (y compris quel type de modération utiliser) à la lumière de ces risques. Cela étant dit, nous n'avons aucune obligation de surveiller ou modérer les services interactifs que nous proposons sur notre site, et nous déclinons expressément toute responsabilité pour toute perte ou dommage provoqué par l'utilisation par un utilisateur de tout service interactif d'une façon contraire à nos normes en matière de contenu, que le service soit modéré ou pas.

L'utilisation de l'un quelconque de nos services interactifs par un mineur relève de la responsabilité de ses parents ou tuteurs. Nous recommandons aux parents qui autorisent leurs enfants à utiliser un service interactif de les avertir quant aux risques auxquels ils s'exposent, la modération n'étant pas infaillible. Les mineurs utilisant tout service interactif doivent être informés des risques auxquels ils s'exposent.

Si nous modérons un service interactif, nous vous fournirons normalement un moyen de contacter le modérateur au cas où un problème surviendrait.

 

NORMES EN MATIÈRE DE CONTENU

Les présentes normes en matière de contenu s'appliquent à tout matériau que vous soumettez à notre site (contributions) et à tout service interactif qui y est associé. 
Vous devez respecter l'esprit et la lettre des normes suivantes. Les normes s'appliquent à chaque partie d'une contribution ainsi qu'à son ensemble.

Les contributions doivent :

  • Être exactes (lorsqu'elles affirment des faits).
  • Être sincères (lorsqu'elles présentent des opinions).

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[www.trwaftermarket.com] est un site exploité par ZF Friedrichshafen AG, ZF Aftermarket (« Nous »).  Nous sommes enregistrés en Allemagne sous le numéro de société HRB 630206 et notre siège social est sis ZF Friedrichshafen AG, ZF Aftermarket, Rudolf-Diesel-Straße 7, 56566 Neuwied, Allemagne.  Notre adresse commerciale principale est ZF Friedrichshafen AG, ZF Aftermarket, Rudolf-Diesel-Straße 7, 56566 Neuwied, Allemagne. Notre numéro de TVA est DE 145 374 190.

 

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  • D'une façon illégale ou frauduleuse, ou qui a un objectif ou un effet illégal ou frauduleux.
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  • Pour envoyer, recevoir sciemment, mettre en ligne, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériau qui n'est pas conforme à nos normes en matière de contenu.
  • Pour transmettre, ou faire envoyer tout matériau publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
  • De transmettre sciemment toute donnée, envoyer ou mettre en ligne tout matériau contenant des virus, chevaux de Troie, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, publiciels ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour perturber le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.

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Vous devez respecter l'esprit et la lettre des normes suivantes. Les normes s'appliquent à chaque partie d'une contribution ainsi qu'à son ensemble.

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  • Être sincères (lorsqu'elles présentent des opinions).